Déposée le 8 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWAN'S FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CRUMBLE DU SOLEIL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWAN'S FRANCE domicilié(e) ZI Espace Zuckermann, BP 56,14270 MEZIDON CANON - 14270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 304 197 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 3 Rue Adanson,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWAN'S FRANCE SAS - ZI Espace Zuckermann, BP 56,14270 MEZIDON CANON - 14270 - France - SIREN 322304197
NEXTMARQ - 3 Rue Adanson,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Viande, poisson, volaille et gibier, produits à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pommes de terre et produits à base de pommes de terre ; gelées, confitures et compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; farces et garnitures pour pizzas et pâtes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, pain, petits pains, tartes, tourtes, pizzas, crumbles (salés ou sucrés) pâtisserie ; pâtisserie et produits de la pâtisserie ; pizzas, pâtes à pizza, produits à base de pizzas ; farces, garnitures et sauces, toutes pour pizzas ; pâtes et produits à base de pâtes ; garnitures, garnitures et sauces pour pâtes et pâtes alimentaires ; céréales et préparations à base de céréales ; crèmes glacées et produits à base de crème glacée ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Services de restauration (alimentation), de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de pizzerias, de bars, services hôteliers ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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